CGV

IDENTIFICATION

Les conditions générales de vente présentées ci-dessous sont conclues entre d'une part ANTIQUE HOME et les personnes désirant effectuer un achat sur le site internet www.antiquehome.bigcartel.com

Toute commande passée sur le site www.antiquehome.bigcartel.com suppose la consultation et l'acceptation des présentes conditions.

ANTIQUE HOME est une entreprise déclarée auprès de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Yonne.

Statut : Auto-entrepreneur

TVA non applicable (art. 293 B du CGI)

N° SIRET : 532 087 012 00011

Code APE : 9003A

Raison sociale : Antique Home

Responsable : Aurélie Mazurek

Siège Social : 6 rue Régnier - 89340 Villeblevin

E-mail : antiquehome@sfr.fr

COPYRIGHT / MENTIONS LEGALES

 

Tous les textes et photos de ce site sont la propriété de Aurélie Mazurek. La reproduction totale ou partielle d'une photo ou d'un texte est soumise à son accord. Tous droits réservés au site "Antique Home" © 2011, ... 2016 Antique Home

La marque "Antique Home" est protégée par le code de la propriété intellectuelle et déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle, 26 rue de Saint Pétersbourg - 75800 Paris Cedex ; sous le n° national 11/3 833 534.

 

ARTICLES ANTIQUE HOME

 

ANTIQUE HOME propose une sélection d'objets anciens et de créations réalisées à partir de matériaux anciens et présentent donc parfois des traces d'usure et certaines petites imperfections dû à leur vécu et à leur histoire.C'est ce qui leur confère une âme et qui en fait leur charme.

ANTIQUE HOME s'efforce de présenter au mieux ces objets chargés d'histoire via une description ainsi que des photographies qui représentent les caractéristiques principales de l'objet.

Ces indications sont données à titre indicatif et n'entrent donc pas dans le champ contractuel.

Bien que présentées avec soin, les photos et textes présents sur le site internet www.antiquehome.bigcartel.com peuvent toutefois comporter des erreurs et dans ce cas, la responsabilité de ANTIQUE HOME ne saurait être engagée.

  

PRIX et MODALITES DE PAIEMENT

 

Prix

Les prix figurant sur le site sont des prix TTC, indiqués en euros. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison qui sont à la charge du client et ceux-ci sont indiqués lors de la validation de la commande une fois le pays de livraison sélectionné.

Les frais de port sont calculés au plus juste selon les barèmes postaux.
Les colis sont envoyés en colissimo suivi, lettre suivie
 ou lettre simple pour les tout petits articles.

Le prix varie selon le poids et la destination du colis (tarifs en vigueur de la poste).

 

Modalités de paiement:

L'acheteur doit s'acquitter par le mode de paiement proposé sur le site antiquehome.bigcartel.com, du règlement intégral de sa commande au moment de son acceptation.

Les modes de paiement acceptés par la société ANTIQUE HOME sont Paypal et Cartes Bancaires (via la plateforme Paypal mais sans ouvrir nécessairement un compte Paypal) La société ANTIQUE HOME décline toute responsabilité en cas de perte de données de la société Paypal et ne peut être engagée dans un processus de dédommagement qui serait dû par la société Paypal.

A Titre exceptionnel, une commande pourra éventuellement être payée par chèque. Dans ce cas précis, il vous faudra contacter ANTIQUE HOME via l’onglet contact, afin d’établir une commande manuelle.

Dans ce cas précis, la commande ne sera expédiée qu’après l’encaissement du chèque.

 

Facturation

Une facture pourra vous être établie, sur simple demande via l’onglet contact.

 

LIVRAISON

 

Les articles ANTIQUE HOME seront envoyés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.

ANTIQUE HOME s'engage à expédier la commande dans un délai de 2 à 10 jours ouvrés suite à la réception du règlement. Les expéditions se feront du lundi au vendredi.

L'acheminement des colis est pris en charge par la poste, merci de vérifier le contenu du colis devant le facteur, ANTIQUE HOME ne pourra être tenu responsable des dégâts occasionnés par la poste. ANTIQUE HOME décline toute responsabilité concernant la perte, la dégradation ou le retard de la livraison par la poste. N'acceptez jamais de colis détérioré ou portant des traces d'ouverture par les services postaux, sinon aucun recours ne sera possible par notre biais.


Vous devez impérativement l'ouvrir et le contrôler en présence du livreur. Si les produits sont endommagés, ANTIQUE HOME vous conseille de refuser le colis en indiquant sur le bordereau de livraison la mention « colis refusé car endommagé ». Si le colis présente des traces évidentes d'ouverture et qu'il manque un ou plusieurs articles, vous devez également le refuser et faire un constat de spoliation auprès de la Poste, que vous renverrez à ANTIQUE HOME, de façon à ce que l'entreprise procède au remboursement .

Les articles ANTIQUE HOME peuvent être envoyés en France, Belgique et aux Etats Unis.

Pour d’autres destinations, merci de contacter ANTIQUE HOME via l’onglet contact..

 

GARANTIE

 

Les articles ANTIQUE HOME sont des objets anciens ou réalisés à partir de matériaux anciens.

Comme indiqué dans la description des objets, ils ne sont pas parfaits et ne sont donc pas garantis.

Toutefois, ANTIQUE HOME s'engage à satisfaire sa clientèle et une solution "de courtoisie" sera toujours recherchée.

 

DROIT DE RETRACTATION ET REMBOURSEMENT

 

Conformément à l'article L 121-20 du Code de  la Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour échanger ou vous faire rembourser le produit qui ne vous conviendrait pas. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Tout retour devra être préalablement signalé par mail via « contact »


Les retours sont à effectuer à ANTIQUE HOME, Aurélie Mazurek, 6 rue Régnier, 89340 Villeblevin .
Le produit devra être retourné obligatoirement en colissimo pour la France.
Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur emballage d'origine, complets et en bon état. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés par le client ne sont pas repris. Ces frais sont à la charge du client.

Aucun renvoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.

En accord avec la Loi Châtel du 1er juin 2008, les remboursements suite à un droit de rétractation se feront principalement par moyens de paiement et ils concerneront la totalité des sommes versées. Ils se feront dans les meilleurs délais, et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Le remboursement s'effectuera par virement PAYPAL adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

 

 

 RESPONSABILITE

 

ANTIQUE HOME ne pourrait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients et dommages relatifs à l'utilisation du réseau Internet tels notamment une rupture dans le service, la présence de virus informatiques ou intrusions extérieures ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

 

REGLEMENT DES LITIGES

 

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents du domicile du défendeur ou du ressort du siège social de l'entreprise ANTIQUE HOME.
Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

 

DROIT APPLICABLE

 

Toutes les données que vous confiez à l'entreprise ANTIQUE HOME, en tant que personne physique, sont recueillies afin de pouvoir traiter vos commandes (nom, prénom, adresses). 
En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous communiquez.

 

ANTIQUE HOME vous remercie d'avoir consulté les conditions générales de vente